Mentions Légales

1. Informations générales

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2. Informations sur les produits et les services

Les informations contenues dans ce site sont destinées aux clients de la marque …

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du Site est la propriété intellectuelle de la société … Toute copie ou reproduction du contenu est interdite, sauf si cela s’avère nécessaire pour son affichage en ligne. Nonobstant le caractère général de ce qui précède, vous pouvez imprimer des pages entières du site sur un support papier pour votre usage personnel. … peut, le cas échéant, vous accorder le droit de télécharger fonds d’écran, économiseurs d’écran et autres utilitaires du Site.

4. Droits d’auteur

La présentation et le contenu de ce site sont soumis aux droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle de … . Toutes les informations, textes, images ou graphiques ne peuvent être utilisés qu’à titre strictement personnel et dans un but non commercial. Toute forme de reproduction, de modification ou de diffusion de tout ou partie de ce matériel, à quelque fin que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de … .

5. Droits des Marques

Toutes les marques déposées, logos et marques distinctives de services qui figurent sur ce site sont la propriété exclusive de … , de ou de tiers. Il est interdit de les utiliser, de les télécharger de façon définitive, de les reproduire ou de les diffuser de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de … , de , ou le cas échéant, des tiers concernés.

6. Véhicules d’occasion

Pour tous les véhicules d’occasion présentés sur ce site, l’inscription de vos coordonnées ne constitue en aucun cas une vente ou une réservation du ou des véhicules sélectionnés. Seule la signature d’un bon de commande ou de réservation auprès de l’établissement vendeur peut permettre de telles opérations.
Les véhicules d’occasion présentés sur ce site, sont vendus uniquement dans les établissements qui les présentent.

7. Réseau commercial

Le réseau Partenaire de est à votre disposition pour vous communiquer les informations complémentaires dont vous pourriez souhaiter avoir connaissance concernant chacun des produits et services présentés sur le site.

Nous vous remercions de consulter votre concessionnaire à cet effet.

Naturellement, les concessionnaires, commerçants indépendants agissant en leur propre nom et pour leur propre compte, demeurent responsables des informations de toute nature qu’ils sont susceptibles de faire figurer sur le site.

8. Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni , ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
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9. Législation et juridiction

Ce site a été créé, et est exploité, conformément à la législation en vigueur en France.Tout litige relatif à ce Site sera soumis à la législation française, dont les Tribunaux seront exclusivement compétents.

10. Mise à jour des mentions légales

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Maintenant que vous avez pris connaissance de l’ensemble de ces informations légales, vous remercie de vous être connecté(e) et vous souhaite une bonne visite à travers les nombreuses pages de notre site.
Les photos peuvent montrer des équipements en option.
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Directeur de la publication :

Laura Casillas, Responsable Marketing et Communication